Jacques Trouvilliez

De: Jacques TROUVILLIEZ
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts du grade transitoire
Objet:
des cadres
JORFTEXT000053798122(source JORF)
radiation
12 Avril 202612/04/2026
De: Jacques TROUVILLIEZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2026
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts du grade transitoire
depart_retraite
JORFTEXT000053798122(source JORF)
admission
12 Avril 202612/04/2026
De: TROUVILLIEZ (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030540512(source JORF)
promotion
02 Mai 201502/05/2015
De: TROUVILLIEZ Jacques
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2015
DEVK1428970A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201425/12/2014
De: Jacques TROUVILLIEZ
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Paul DELDUC
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027625582(source JORF)
nomination
29 Juin 201329/06/2013
De: Jacques TROUVILLIEZ
chargé de mission « biodiversité outre-mer » à la direction de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN/DEB)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
DEVD1109524S(source BODD)
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Jacques TROUVILLIEZ
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
II. ―
personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François DOBREMEZ
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000023724603(source JORF)
nomination
18 Mars 201118/03/2011
De: Jacques Trouvilliez
conseiller technique au cabinet du ministre d'Etat
Objet:
conseiller
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022308773(source JORF)
nomination
05 Juin 201005/06/2010
De: Jacques Trouvilliez
Objet:
conseiller technique
date_debut="2010-06-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022242649(source JORF)
nomination
21 Mai 201021/05/2010
De: TROUVILLIEZ (Jacques)
directeur du service du patrimoine naturel au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statis tiques
Groupe:
Conseil scientifique du service de l'observation et des statis tiques
DEVK0917957S(source BODD)
nomination
10 Septembre 200910/09/2009
De: Jacques Trouvilliez
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018598676(source JORF)
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jacques Trouvilliez
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Vincent Graffin
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000280769(source JORF)
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Jacques Trouvilliez
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-17"
JORFTEXT000000223752(source JORF)
promotion
27 Décembre 200127/12/2001
De: Trouvilliez (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000768720(source JORF)
promotion
03 Mars 200103/03/2001
De: Trouvilliez (Jacques, Robert)
chef de département à l'Office national des forêts ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Trouvilliez (Jacques)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-11-01"
JORFTEXT000000369653(source JORF)
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Trouvilliez (Jacques)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995